Alors que les entreprises sont de plus en plus soumises à des exigences comptables et à des normes réglementaires strictes, associées à une volatilité accrue des marchés financiers, elles cherchent à valoriser leurs dettes et produits dérivés de façon indépendante, plutôt que d’utiliser les informations de leurs contreparties bancaires. Normes IFRS, IAS, Bâle… nous vous expliquons tout sur les réglementations chez 3V Finance.

Qu’est-ce que les normes réglementaires ?

À l’origine, en comptabilité, il existait plusieurs normes réglementaires, mises en place pour limiter les dégâts financiers et les fraudes. Historiquement, elles avaient la réputation de ralentir les activités internationales pour cause de divergence entre les pays, ce qui n’était pas du goût des entreprises possédant des activités transnationales, notamment par des filiales, car elles ont l’obligation de sortir un résultat consolidé. Les réglementations internationales ont donc été créées pour simplifier et unifier ces méthodes comptables et assurer une transparence comptable des entreprises cotées. Elles se basent pour cela sur plusieurs principes, plutôt que sur des règles, afin de laisser aux entreprises une certaine marge de manœuvre :

  • Le fond prime sur la forme ;
  • Le bilan prime sur le compte de résultat ;
  • Le principe de neutralité : les autorités de contrôle du respect de ces normes affichent le même degré de rigueur pour toutes les entreprises ;
  • Le principe de prudence ;
  • La valorisation à la juste valeur des actifs et des passifs ;
  • La vision de l’investisseur est prioritaire ;
  • Les états financiers sont sujets à interprétation ;
  • Le refus de règles spécifiques à un secteur d’activité.

La norme IFRS

Différence entre IAS et IFRS

Les international accounting standards (IAS) ont été créées en 1973 et sont aujourd’hui remplacées petit à petit par les international financial reporting standards (IFRS), depuis 2005. L’une comme l’autre sont des normes comptables établies par le bureau des standards comptables internationaux (IASB : International Accounting Standards Board) afin d’instaurer un cadre comptable unique et harmonisé pour tous les pays (143 recensés à ce jour) et ainsi favoriser les échanges internationaux.

titantreasury offre toute l'expertise, les outils d'analyse et de simulation qui permettent de construire et publier les informations suivantes :

- Éléments de produits, de charges, de profits ou de pertes ;
- Méthodes comptables ;
- Comptabilité de couverture (type de couverture …) ;
- Juste valeur (une entreprise doit indiquer la valorisation mark-to-market de chaque catégorie d’actifs et de passifs financiers, de manière à permettre la comparaison avec sa valeur comptable, sauf exception.


Historique de la norme IFRS

Entrée en vigueur le 1e janvier 2007, la norme IFRS 7 concerne la gestion des risques principaux, découlant des instruments financiers. Le 1e janvier 2018, c’est la norme IFRS 9 qui remplace la norme IAS 39 et impacte surtout la stratégie de couverture des passifs. C’est en mai 2011 que IFRS 13 voit le jour et remet en cause l’évaluation de la juste valeur des dérivés de taux et de change. Dès lors, les entreprises devront calculer et communiquer la valeur de sortie de leurs produits dérivés contenant un risque de crédit des contreparties lors des clôtures. Aujourd’hui, c’est la norme IFRS 16 qui est en place depuis le 1e janvier 2019 pour remplacer la norme IAS 17. Elle introduit un nouveau modèle de comptabilisation des contrats de location.

IFRS et titantreasury

Cette norme reflète l’importance de disposer d’outils permettant une "valorisation indépendante" avec des modèles propriétaires comme ceux que nous proposons dans titantreasury. Cette particularité vous permet de comprendre et d’expliquer toutes les composantes de la valorisation à votre direction et vos commissaires aux comptes et surtout, de connaître les composantes de l'évolution de la juste valeur. Notre rôle est de vous aider à modéliser vos portefeuilles de produits dérivés et mesurer avec précision les valeurs de correction de la valeur du crédit (CVA) et de correction de la valeur du débit (DVA). En marge de la CVA/DVA, nous proposons une véritable gestion du risque de contrepartie avec l’intégration des ratings des trois agences : Fitch, Moody’s et S&P, incluant des algorithmes permettant la comparaison des différents ratings d’agences et l'utilisation automatique du rating souhaité.

 

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La norme EMIR

Qu'est-ce que la norme EMIR ?

Des règlements de l’Union Européenne sont venus s’ajouter aux normes comptables internationales, tel que l'European Market Infrastructure Regulation (EMIR) datant de 2012. Son objectif est de réglementer les marchés des produits dérivés échangés de gré à gré (OTC : Over The Counter), c’est-à-dire directement entre le vendeur et l’acheteur, ainsi que les contreparties centrales (Central Counterparties) et les référentiels centraux (Trade Repositories). En poussant à la transparence, l’EMIR a pour vocation de réduire les risques de ces contrats dérivés OTC.

 

EMIR dans titantreasury ?

Notre outil de gestion de trésorerie titantreasury met à votre disposition un processus automatisé et simplifié de gestion des déclarations EMIR et des réconciliations, le tout sans intervention humaine.

Pour le service trésorerie, titantreasury met à disposition une base de données complète reprenant et consolidant l’ensemble des référentiels nécessaires à votre gestion des transactions financières, y compris le référentiel EMIR :

  • Un référentiel Sociétés complet (entités internes, bancaires, émetteurs, courtiers, agences, dépositaires, intermédiaires etc.) ;
  • Une convention cadre ;
  • Un référentiel LEI (Legal Entity Identifiers) ;
  • Une interprétation (intégration) ou création automatique des codes UTI (Unique Trade Identifiers), notamment pour les deals intragroupes.

titantreasury se charge automatiquement et de façon transparente de réaliser les déclarations pour le compte des utilisateurs. La solution détecte automatiquement les champs éligibles à la déclaration EMIR, et se connecte à la plateforme de votre Trade Repository (TR) pour déposer vos fichiers de déclaration. L’outil intègre en retour l’accusé de réception de la déclaration.

Les accords Bâle 3

Qu'est-ce que Bâle 3 ?

Faisant suite à Bâle 1, puis Bâle 2, Bâle 3 est un ensemble d’accords mis en place par le Comité de Bâle, en réaction à la crise des subprimes qui a touché le secteur des prêts hypothécaires à risque aux Etats-Unis en 2007, fragilisant les banques dans le monde. Il part de l’hypothèse que la crise financière mondiale qui a suivi s’explique par le déséquilibre entre les bilans et hors bilans bancaires excessifs et un niveau de fonds propres très bas. Il espère ainsi garantir un niveau minimum de capitaux propres et renforcer la solidité financière des banques.

Dès lors, la gestion actif-passif (ALM : Asset and Liability Management) est devenu l’un des enjeux centraux des institutionnels. Sur la base d'une analyse bilancielle, il est désormais nécessaire de pouvoir présenter différents scénarios attestant de la stabilité de la situation présente et de la pertinence des choix de gestion retenus pour les mois et les années à venir. La gestion ALM répond à ces diverses exigences en analysant les équilibres ressources/emplois sous différents aspects.

Les accords Bâle chez 3V Finance

titantreasury permet une gestion ALM complexe et respectant les enjeux des directions financières et de trésorerie des institutions avec entre autre la possibilité :

  • De paramétrer des lois ALM périodiques, croissantes ou décroissantes, avec si besoin, un seuil minimal de décroissance ou maximal de croissance ;
  • De paramétrer des lois ALM "objectif", par définition d'un montant et/ou d'un taux objectif à atteindre à une date donnée ;
  • D’enchaîner des lois (par exemple : 1 loi d'écoulement suivie de "n" lois objectifs) ;
  • De calculer le gap de liquidité et sa variation périodique ;
  • De calculer des marges d'intérêts en fonction du scénario de taux sélectionné.

titantreasury met également à disposition un tableau de bord de gestion ALM, répartissant les opérations financières en "ressources" et "emplois" et permettant de mapper simplement les lois ALM avec les agrégats calculés.

La norme MIFID 2

Qu'est-ce que MIFID 2 ?

Succédant à MiFID 1, la seconde édition de Market in Financial Instruments Directive (MiFID) a vu le jour en 2018 pour pallier aux contraintes toujours insuffisantes des états financiers des entreprises. Le principe repose sur une protection en amont plus importante afin de faire face à une éventuelle crise avec une marge mieux calculée. La norme réside dans la déclaration des positions spéculatives et la vérification de la taille de ces opérations par rapport aux marchés financiers sur la place européenne, afin de limiter la spéculation.

MIFID 2 dans titantreasury

Chez 3V Finance, nous avons développé des fonctionnalités pour une nouvelle solution dédiée aux directions commerciales et des achats du secteur de l'agro-alimentaire et de la transformation des matières premières agricoles. C’est dans ce cadre que nous avons travaillé à l'élaboration d'un état de déclaration MiFID 2. Ainsi, notre outil de trésorerie titantreasury permet à présent de :

  • Structurer, fiabiliser et consolider les informations d'une entreprise avec un référentiel commun ;
  • Suivre les valorisations mark to market des instruments grâce à la value at risk ;
  • Répondre aux exigences métier des utilisateurs du front office, middle-office et back office, mais aussi de la direction générale, des auditeurs et des comptables ;
  • Faciliter et optimiser les échanges avec l’écosystème de l’entreprise, constitué d’ERP métier et comptable, plateforme de trading, données de marché, de paiement…
  • Apporter de la souplesse et de l’évolutivité pour adapter les stratégies commerciales de l’entreprise ;
  • Produire des reportings complets, pertinents et configurables selon le besoin et l’interlocuteur (opérationnel, financier, direction) ;
  • Disposer d’outils de simulation qui permettent d’anticiper les risques avec une mise en place des couvertures adéquates ;

Les règlementations chez 3V Finance

Attendues et parfois redoutées par les trésoriers et directeurs financiers, les normes internationales définissent les grands principes comptables, ainsi que la façon dont certains types de transactions et événements doivent apparaître dans les états financiers. Les trésoriers sont amenés à publier leurs résultats consolidés de plus en plus régulièrement et c’est pour cela que notre méthode et outils leurs sont nécessaires.

Nous vous aidons tout au long de ces processus d'évolution, afin de vous adapter à ces réglementations comptables. Comme nous savons que chaque client est différent, nous évaluons précisément vos besoins et vos spécificités individuellement pour faciliter la présentation des comptes aux auditeurs.

Nous transposons vos attentes dans titantreasury, notre logiciel de gestion de trésorerie à la fois flexible et sophistiqué. Notre solution vous laissera toujours la main pour comprendre et réaliser vos analyses de scénario, tests et reportings. Grâce à une expertise en finance de marché et à un accès à des valorisations et données de marché de haute qualité, vous deviendrez vous-même experts de l’application des normes comptables.