LES NORMES ET RÈGLEMENTS DANS TITAN

 

Alors que les entreprises sont de plus en plus soumises à des exigences comptables strictes, à une réglementation exigeante au regard des produits dérivés, associées à une volatilité accrue des marchés, elles cherchent à valoriser leurs dettes et produits dérivés de façon indépendante, plutôt que d’utiliser les informations de leurs contreparties bancaires.

Attendues et parfois redoutées par les trésoriers et Directeurs financiers, ces normes définissent les grands principes ainsi que la façon dont certains types de transactions et événements doivent apparaître dans les états financiers. Les trésoriers sont amenés à publier de plus en plus régulièrement et c’est pour cela que notre méthode et outils leurs sont nécessaires.

Nous vous aidons tout au long de ces processus d'évolution ou d'adaptation de votre entreprise aux normes et règlementations. Nous évaluons précisément vos besoins et vos spécificités, chaque client est différent.

Nous transposons vos attentes dans titantreasury à la fois flexible et sophistiquée. La solution vous laissera toujours la main pour comprendre et réaliser vos analyses, tests et reportings dont vous avez besoin, associée à une expertise en finance de marché  et à un accès à des valorisations et données de marché de haute qualité.

 

IFRS / EMIR / BALE 3 / MIFID 2

 

Les « International Financial Reporting Standards » (IFRS) représentent l’ensemble des normes comptables internationales établies par le « International Accounting Standards Board (IASB).
Les anciens standards, les International Accounting standards (IAS) sont remplacés au fil du temps par les normes IFRS depuis le début des années 2000 et sont parfois confondues.
L’objectif premier de ces normes est d’uniformiser l’ensemble des processus de comptabilité internationales afin de pouvoir effectuer des comparaisons mondiales entre diverses structures.

IFRS 7

La norme IFRS 7 est officiellement entrée en vigueur à compter du 1er janvier 2007. Une société doit appliquer la norme IFRS 7 pour les périodes annuelles ouvertes.

Cette dernière doit mettre à disposition des informations (quantitatives et qualitatives) relatives à sa gestion des principaux risques :

  • Le risque de crédit
  • Le risque de liquidité
  • Le risque de marché

Cette information permet d'évaluer, dans les états financiers, la nature et l’ampleur des risques provenant des instruments financiers auxquels est exposée une entreprise, à une date de clôture.

 

titantreasury offre toute l'expertise, les outils d'analyse et de simulation qui permettent de construire et publier les informations suivantes :

- Éléments de produits, de charges, de profits ou de pertes ;
- Méthodes comptables ;
- Comptabilité de couverture (type de couverture …) ;
- Juste valeur (une entreprise doit indiquer la valorisation mark-to-market de chaque catégorie d’actifs et de passifs financiers, de manière à permettre la comparaison avec sa valeur comptable, sauf exception.

 

 

IFRS 9

C'est avec la multiplication de l'utilisation des instruments financiers, et plus spécifiquement des produits dérivés, par les entreprises et les établissements de crédit, qu'est apparue la notion de « comptabilité de couverture », ou « Hedge Accounting » (dans les pays anglo-saxons).

Lors de la transition de l’IAS 39 vers IFRS 9, les sociétés ont dû revoir de près leurs méthodes et procédures de comptabilité de couverture.
C’est la raison pour laquelle de nombreux utilisateurs s’éloignent progressivement des risques de couverture pour adopter une nouvelle approche dynamique de gestion des risques.

En savoir plus sur la norme IFRS 9.

Téléchargez le livre blanc


Nous permettons aux trésoriers de gérer l'ensemble des contraintes imposées par cette norme et le paramétrage de stratégies de couverture visant à limiter les impacts en comptabilité de couverture. 

Avantages de l’IFRS 9 dans titantreasury.

La solution est flexible et permet de modéliser vos stratégies selon les préconisations de vos CAC. 

  • Mise à disposition de reportings réglementaires :

    • Reporting d’ « impacts comptables » avec plusieurs fonctions : Réalisation de calculs d’efficacité sur les montages IFRS, stockage des résultats, mesure des impacts comptables des couvertures au sens IFRS, mesure des impacts comptables dans un cadre moins stricte que les montages IFRS ;

    • Reporting de « retraitement IFRS » vous permettant le passage des écritures d’une comptabilité Local Gaap à une comptabilité IFRS.
  • Possibilité de gérer les empilements ;
  • Gestion des tunnels hypothétiques dans le cadre de stratégies optionnelles ;
  • Possibilité de créer un dérivé hypothétique directement depuis titan ;
  • Gestion de l’effet basis ;
  • Saisie Mark to Market et basis à l’origine utilisés dans le cadre des écritures comptables IFRS...

et ce ne sont que quelques exemples. 

 

 

IFRS 13

Après 6 ans de réflexion et de travail conjoint, l’IASB et la FASB ont fait paraitre en mai 2011 la norme IFRS 13 concernant l’évaluation de la juste valeur. Les trésoriers d'entreprise ont déjà été confrontés à de nombreux défis réglementaires et l’IFRS 13 ne fait pas exception.

Cette norme reflète l’importance de disposer d’outils permettant une "valorisation indépendante" avec des modèles propriétaires comme ceux que nous proposons dans titantreasury. Cette particularité, vous permet de comprendre et d’expliquer toutes les composantes de la valorisation à votre direction et vos commissaires aux comptes et surtout, de connaitre les composantes de l'évolution de la Juste Valeur.

Notre rôle est de vous aider à modéliser vos portefeuilles de dérivés et mesurer avec précision les valeurs de correction de la valeur du crédit (CVA) et de correction de la valeur du débit (DVA). 

En marge de la CVA/DVA, nous proposons une véritable gestion du risque de contrepartie avec l’intégration des ratings des trois agences : Fitch, Moody’s et S&P, incluant des algorithmes permettant la comparaison des différents ratings d’agences et l'utilisation automatique du rating souhaité.

 

 

IFRS 16

L’IFRS 16 est la nouvelle norme relative aux contrats de location. Dorénavant, le bien loué sera comptabilisé à l’actif du bilan, et l’engagement financier associé au passif.
La norme IFRS 16 introduit un nouveau modèle de comptabilisation des contrats de location pour les preneurs ou souscripteurs.
Elle remplace IAS 17 (comptabilisation des engagements hors bilan). Selon ce modèle, les preneurs sont dans l’obligation d’inscrire au bilan tous leurs contrats de location, présentés de la manière suivante :
  • Au passif, une dette correspondant à l’obligation de payer les loyers ;
  • A l’actif, un montant calculé représentant le droit d’utilisation de l’actif sous-jacent ;
  • Au compte de résultat, l’amortissement du droit d’utilisation et les intérêts sur la dette de loyer (qui remplacent la charge de loyer).

A noter que les contrats suivants sont exemptés de cette norme :
  • Les contrats à courte durée (inférieur à 12 mois);
  • Les contrats portant sur des actifs de faible valeur (< 5 000 USD);
  • Ces contrats restent comptabilisés de façon linéaire sur la durée de location.

titantreasury gère un grand nombre de particularités comptables pour les engagements financiers gérés dans l'outil.


Quelles sont les difficultés que tous les éditeurs doivent relever ? 

Outre la valorisation des contrats de location, la difficulté de mise en œuvre de la norme IFRS 16 réside dans :

  • le recensement  des contrats à tous les niveaux d'un groupe,
  • le taux, la durée, le taux de conversion à retenir pour un emprunt fictif, 
  • la gestion des options de renouvellement des contrats,
  • la capacité de l'outil à imposer un principe général de comptabilité, indispensable à la consolidation. 
L'évidence nous a conduit à intégrer dans cette démarche, un partenaire à l'expertise solide, afin de garantir la bonne délivérabilité de chaque projet client et son succès mais surtout une mise en œuvre simple, rapide, une utilisation fluide et un support professionnel incontesté

 

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EMIR

titantreasury simplifie et automatise tout le processus de gestion des déclarations EMIR.

Automatisez tout le processus de déclaration et de réconciliation des confirmations EMIR sans intervention humaine.

titantreasury dispose d’une base de données complète reprenant et consolidant l’ensemble des référentiels nécessaires à votre gestion des transactions financières, y compris le référentiel EMIR (L.E.I, U.T.I, conventions cadres etc.).

titantreasury met à disposition des trésoriers

  • Un référentiel Sociétés complet (Entités internes, bancaires, émetteurs, courtiers, agences, dépositaires, intermédiaires etc.)
  • Une convention cadre,
  • Un référentiel LEI (Legal Entity Identifiers)
  • Une Interprétation (intégration) ou création automatique des codes UTI (Unique Trade Identifiers), notamment pour les deals intragroupes. 

 

titantreasury se charge automatiquement et de façon transparente de réaliser les déclarations pour le compte des utilisateurs. La solution détecte automatiquement les champs éligibles à la déclaration EMIR, et se connecte à la plateforme de votre Trade Repository (TR) pour déposer vos fichiers de déclaration. titantreasury intègre en retour « l’accusé-réception » de la déclaration.

 

 

BALE 3

Bâle III constitue la troisième série d’accords établis par le Comité de Bâle, après ceux dits de Bâle I et de Bâle II. Ces accords ont été pris en réponse à la crise des subprimes qui a pointé la fragilité des banques.

C’est pourquoi la gestion ALM (Asset Liability Management ou gestion actif-passif) est devenue l'un des enjeux principaux des institutionnels.

Sur la base d'une analyse bilancielle, il est désormais nécessaire de pouvoir présenter différents scenarii attestant de la stabilité de la situation présente et de la pertinence des choix de gestion retenus pour les mois et les années à venir.

La gestion ALM répond à ces diverses exigences en analysant les équilibres Ressources/Emplois sous différents aspects.

 

titantreasury permet une gestion ALM complexe et respectant les enjeux des directions financières et de trésorerie des institutions avec en autre la possibilité :

  • De paramétrer des lois ALM périodiques, croissantes ou décroissantes, avec, si besoin, seuil minimal de décroissance ou maximal de croissance.
  • De paramétrer des lois ALM "objectif", par définition d'un montant et/ou d'un taux objectif à atteindre à une date donnée.
  • Enchaînement possible des lois (1 loi d'écoulement suivi de "n" lois objectifs ou "n" lois objectifs)
  • Calcul du gap de liquidité et calcul de la variation périodique du gap de liquidité
  • Calcul des marges d'intérêts en fonction du scenario de taux sélectionné

 

titantreasury met également à disposition un reporting de « gestion ALM » répartissant les opérations financières en "Ressources" et "Emplois" et permettant de mapper simplement les lois ALM avec les agrégats calculés.

 

 

MIFID 2

MIFID 2 (Market in Financial Instruments Directive) entrée en vigueur en janvier 2018 (dans la continuité de MIFID 1). La crise financière de 2008 a montré que les contraintes étaient insuffisantes et qu'une protection plus importante était nécessaire. C'est une des ambitions de MiFID 2 qui a été négociée en 2010. Lourde et complexe à mettre en place, elle n'est entrée en application qu'en janvier 2018.

La norme réside dans la déclaration des positions spéculatives et la vérification de la taille de ces opérations par rapport aux marchés financiers sur la place européenne, afin de limiter la spéculation.

C'est dans le cadre du développement des fonctionnalités de notre solution dédiée aux directions commerciales et des achats des Groupes  dans le secteur de l'agro-alimentaire et de la transformation des matières premières agricoles,  que nous avons travaillé à l'élaboration d'un états de déclaration MIFID 2. 

titantreasury permet de :

  • Structurer, fiabiliser et consolider les informations d'une entreprise avec un référentiel commun ;
  • Suivre des positions en risque (idéalement avec de la value at risk), les valorisations mark to market des instruments, 
  • Répondre aux exigences métiers des utilisateurs du front, middle et back office mais aussi de la direction générale, des auditeurs et des comptables ;
  • Faciliter et optimiser les échanges avec l’écosystème de l’entreprise constitué d’ERP métiers et comptables, plateforme de trading, données de marché, de paiement…
  • Apporter de la souplesse et de l’évolutivité pour adapter les stratégies commerciales de l’entreprise ;
  • Produire des reportings complets, clairs et configurables selon le besoin et l’interlocuteur (opérationnel, financier, direction);
  • Disposer d’outils de simulation qui permettront d’anticiper avec une mise en place des couvertures adéquates ;